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Marques déposées par la société LE GOUESSANT (COOPERATIVE AGRICOLE
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SIDOSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIDOSOL
LE GOUESSANT (COOPERATIVE AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
96630314
Date de dépôt :
17/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2006

Présentation de la marque SIDOSOL

Déposée le 17 juin 1996 par la société LE GOUESSANT (COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIDOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la société LE GOUESSANT (COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 22402 LAMBALLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE LE GOUESSANT MONSIEUR PATRICK FAIRIER - France.

La marque SIDOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIDOSOL est expirée depuis le 17 juin 2006.

LE GOUESSANT (COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : PORFAVOR , NATINE , FORTY , REPRAL , TWENTY , FUTUR STAR , ENVIRONAT


LE GOUESSANT (COOPERATIVE AGRICOLE) - ZONE INDUSTRIELLE, 22402 LAMBALLE CEDEX - France - SIREN 777379843


COOPERATIVE LE GOUESSANT MONSIEUR PATRICK FAIRIER - France


Inscription le 7 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243857 - Publication au BOPI 1997-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

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